Document d'archives : Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1816-1946). Finances (1871-1949). Biens (an X-1950 ; copie d'une pièce de l'an II)....
Titre :
Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1816-1946). Finances (1871-1949). Biens (an X-1950 ; copie d'une pièce de l'an II). Vaine pâture (1863-1866). Concessions (1863-1949).
Cote :
2 O 1097