Budget Préparation du budget (circulaires et notes) dont notes sur les crédits inscrits au chapitre : "travaux de grosses réparations des édifices culturels appartenant aux collectivités locales". 1961-1964 . Enseignement Libre : subventions Notes de la Sous-direction des Cultes et Associations au Ministère de l'Education Nationale. Rapports de l'inspection d'académie, arrêtés préfectoraux portant attribution des crédits. 1942-1945 AIN - TERRITOIRE DE BELFORT Manquent : Corse, Eure-Lozère, Mayenne-Nord, Bas Rhin - Tarn et Garonne, Vienne - Yonne, Paris et région parisienne

19840085/9

Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale ;...