Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Convention entre Georges Fox, gentilhomme américain, originaire de Philadelphie, logé à hôtel Montgomery, rue du Colombier,...

Date : 1783 - 1783

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Titre :

Convention entre Georges Fox, gentilhomme américain, originaire de Philadelphie, logé à hôtel Montgomery, rue du Colombier, paroisse Saint-Sulpice, et Jean-François Bidot, cocher, et Anne-Françoise-Rosalie Brunet, demeurant rue des Ciseaux, paroisse Saint-Sulpice, pour mettre Guillaume Bidot, leur fils, au service dudit Fox à Philadelphie.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, supplément (620 actes), par Claire Béchu et Guillaume Nahon, 1995-2000. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIX/570

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)

Personnes :

Bidot, Guillaume, Bidot, Jean-François, Brunet, Anne-Françoise-Rosalie, Fox, Georges

Lieux :

Colombier (rue du), Ciseaux (rue des)

Type de document :

Activité :

conducteur de véhicules

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