Document d'archives : Échevin de la ville de Lyon : brochures ayant trait aux institutions locales.

Contenu :

Discours sur la nécessité et sur les avantages de la prudence (1740), Arrêt du conseil d'État portant permission de tenir un bac sur la Saône (1742), Brevet pour l'union de la manse capitulaire de l'abbaye de l'Ile-Barbe au chapitre de l'église de Lyon (1745), Instruction pour les subdélégués sur le travail des corvées de la généralités de Lyon (1753), Recueil de pièces et mémoires concernant le règlement à faire entre la juridiction de la conservation de Lyon et les juridictions consulaires (1759), Consultation sur le droit de voierie dans la ville et les faubourgs de Lyon (1760), Extraits des registres de la sénéchaussée de Lyon (1760-1765), Mémoires adressés au Parlement par les officiers de la cour des monnaies, sénéchaussée et présidial de Lyon (1763), Extrait des registres de la cour des monnaies de Lyon (1763), Mémoire des négociants de tous les corps libres de la ville de Lyon (1766), Arrêt du conseil d'état du roi pour vendre du pain (1775), Jugement de police condamnant Forest à être conduit en prison (1779), Ordonnance de police concernant l'exercice du privilège exclusif pour les chaises à porteurs de Lyon (1779), La fête des nations à Ecully (1783), Liste des prédicateurs qui prêcheront dans les églises de cette ville pendant le carême (1785).

Cote :

280J28

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens