Document d'archives : Affaires relatives aux bacs.
Contenu :
- Affaire n° 39 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département de l'Ille-et-Vilaine (Bac de Dinard). "Renseignements relatifs à l'extraction de rocher aux abords des cales du port Saint-Père à Saint-Servan, et de Dinard. Avis du 9 juillet 1870 n°2115." Avis rendu le 17 juin 1871 par la deuxième section.
- Affaire n° 745 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. "Projet de construction d'un bac pour le passage d'eau établi sur la Durance, entre la Brillanne et Oraison." Avis rendu le 23 août 1871 par la première section.
- Affaire n° 795 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département du Rhône. "Renseignements relatifs à l'établissement d'un bac à traille sur le Rhône à Lyon. Avis du 8 juin 1870 n° 1617." Avis rendu le 23 août 1871 par la première section.
- Affaire n° 843 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département de l'Ardèche. "Projet d'établissement d'une rampe d'abordage sur la rive droite du Rhône pour le service du bac à traille de Beauchastel." Avis rendu le 30 août 1871 par la première section.
- Affaire n° 978 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département de l'Ain. "Projet d'établissement d'un nouveau bac public sur le Rhône, à Peyrieux." Avis rendu le 4 octobre 1871 par la première section.
- Affaire n° 1061 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Propositions tendant à la réadjudication du passage d'eau établi sur la Marne au port de Nogent [Nogent-sur-Marne]." Pas d'avis rendu par la section.
- Affaire n° 1152 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département de la Seine [Paris]. "Demande des Sieurs Mognat et Englès en autorisation d'exploiter un passage d'eau à établir sur la Seine entre Bercy (rive droite) et la rue Picard (rive gauche)." Avis rendu le 21 octobre 1871 par la deuxième section.
- Affaire n° 1308 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département du Puy-de-Dôme. "Demande du Sieur Jury, fermier du passage d'eau de Brolac, sur l'Allier, tendant au déplacement de son bac et à la reconstruction aux frais de l'état d'une rampe d'abordage dans le perré de Chadieu." Avis rendu le 8 novembre 1871 par la deuxième section.
- Affaire n° 1468 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département du Tarn et Garonne. "Projet de reconstruction du bac qui dessert le passage d'eau des Barthes, sur le Tarn." Avis rendu le 18 novembre 1871 par la deuxième section.
- Affaire n° 1653 rapportée par MM. Fontaine et Romany. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. "Projet de construction d'un nouveau bac pour le service du passage d'eau de la Brillanne sur la Durance. Avis du 23 août 1871 n°745." Avis rendu le 6 décembre 1871 par la première section.
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