Document d'archives : Bureau de Marennes
Cote :
3 Q 4989-5536
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Lieux :
La Gripperie-Saint-Symphorien (Charente-Maritime, France ; commune), Marennes (Charente-Maritime, France ; canton) -- Enregistrement, Marennes (Charente-Maritime, France ; arrondissement) -- Enregistrement, Le Gua (Charente-Maritime, France ; commune), Saint-Just-Luzac (Charente-Maritime, France ; commune), Bourcefranc-le-Chapus (Charente-Maritime, France ; commune), Nieulle-sur-Seudre (Charente-Maritime, France ; commune), Saint-Sornin (Charente-Maritime, France ; commune), Saint-Jean-d'Angle (Charente-Maritime, France ; commune), Hiers-Brouage (Charente-Maritime, France ; commune), Marennes (Charente-Maritime, France ; commune) -- bureau d'enregistrement
Thèmes :
acte civil public, acte sous seing privé, droits de succession, décès, enregistrement, fiscalité, fiscalité immobilière
Type de document :
Document d'archives, registre -- registre de l'enregistrement, table -- table des successions et absences