Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :
Contentieux,1921 - 1930,Archives nationales,"Dossier 1. Procès concernant la fabrication et l'exploitation de l'altimètre de Robert FOUQUE, commissaire de la Marine : notes, correspondance, pièces de procédure (un premier jugement a été rendu par le Tribunal de Commerce de la Seine le 27 avril 1927 ; la décision intervenue ultérieurement en appel ne figure pas au dossier). 1923-1930.Dossier 2. Litige avec T. Eugène WOOD concernant l'antériorité d'un brevet relatif à un dispositif de jumelles à deux axes. 1921.",188AQ/3,Fonds de l'Optique de précision de Levallois (1895-1934)