Document d'archives : Ponsonailles du Chassan (Clément et Maurice de), de Faverolles, émigrés

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Biens situés à Faverolles et à Jabrun. Inventaire de mobilier et de bétail. Baux des domaines de Champiol et du Chassan, d'un château du moulin de la Roche, et de biens divers, la totalité des biens cités, situés à Faverolles. Estimation et vente des dits biens, avec le domaine des Eguiraux, à Ponsonnaille (Maurice). Réponse à une pétition, réclamant la propriété du pâtural de Cordeliou (1793-1807), 18 pièces
Demande de mainlevée de séquestre. Dossier de partage de présuccession à la demande de leur mère, née Falcon de Longevialle (Gabrielle), et de leur frère (Maurice) (an V), 29 pièces
Dossier de demande d'indemnité (1825-1827), 27 pièces.

Cote :

1 Q 993

Inventaire d'archives :

Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

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