Document d'archives : Outre-Mer

Contenu :

  • Suivi des questions liées à l'outre-mer : généralités (droit de la mer, aspects économiques et budgétaires, réforme du régime des surrémunérations outre-mer).
Lettres, fiches
07/2004-04/2005
  • Suivi des questions liées à la Nouvelle-Calédonie : contrats de développement économique, avancement des projets d'exploitation du nickel, réflexions sur la définition du corps électoral.
Lettres, notes de synthèse, télégrammes, extrait de discours, compte rendu de réunion, lois
07/2003-05/2005
  • Suivi des questions relatives à la Polynésie française : actualité politique, préparation de l'entretien de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, avec Oscar Temaru, président de la Polynésie française, le 4 mai 2005.
Lettres, communiqué de presse, dépêche d'agence, notes, fiche individuelle, jugement
07/2004-05/2005

Cote :

20110026/12

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