Document d'archives : 1889 W 1-76

Contenu :

Présentation du contenu
1889 W 1-76 : Fonds européen de développement régional [FEDER]
  • 66-69 : comités locaux de concertation : comptes rendus de réunions (2001-2003)
  • 1-10, 23-30, 76 : tourisme, équipements et hébergement : dossiers d'instruction des aides (1994-2003)
  • 11-22, 31-65, 70-75 : industrie : fiiches des dossiers entreprises (1994-1999) ; aménagement de bâtiments, acquisition de matériel, études : dossiers d'instruction des aides (1981-2003)

Cote :

1889 W 1-76

Inventaire d'archives :

Etat des versements de la série W

Informations sur le producteur :

Service producteur:
Préfecture du Finistère. Direction de l'animation des politiques publiques

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 21 octobre 2014

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Délai
50 ans
Première année communicable
2054

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,32

Archives départementales du Finistère

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