Document d'archives : 1643.
Contenu :
Édits, déclarations et lettres patentes des rois Louis XIII et Louis XIV ; arrêts du Conseil d'État : — adjugeant le bail de la douane de Lyon à Toussaint de La Ruelle ; — le bail du droit de vingt sols par muid de vin à François Dusardier ; — portant engagement des seigneuries de Nérondes et de Balbigny à Christophe de Talaru de Chalmazel, baron d'Écotay ; — provisions d'offices ; — règlement pour la levée des tailles, etc. — Lettres de naturalité en faveur de Guillaume Valfray, imprimeur à Lyon.
Cote :
8C60