Document d'archives : Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Vesoul à Luxeuil avec embranchement d'Equevilley à Vauvillers : notification du jugement...
Titre :
Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Vesoul à Luxeuil avec embranchement d'Equevilley à Vauvillers : notification du jugement d'expropriation (1908), occupation temporaire (1909)
Navigation et régime des eaux.- Curage des ruisseaux (1887-1914). Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868). Canal de la prairie : acquisition d'immeuble pour l'ouverture d'un chemin (1911). Construction d'un ponceau (1911)
Cote :
1 Edepot 16
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable