Parc technologique, location de locaux par des entreprises : délibération, procès-verbal, dossiers de présentation, baux (professionnels et commerciaux), statuts, plans, dossier de maîtrise d'ouvrage (état des lieux et évaluation des coûts des travaux), budget d'investissement, compte d'exploitation, compte rendu de chantier, compte annuel, déclaration préalable, CD-ROM, notes, communiqué de presse, correspondance.

2009W/5

2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle...