Document d'archives : LA GUETTE (Terre et seigneurie de) paroisse de Bullion, près de Rochefort. § Convention, obligation et transport concernant la...

Titre :

LA GUETTE (Terre et seigneurie de) paroisse de Bullion, près de Rochefort. § Convention, obligation et transport concernant la Terre et seigneurie de LA GUETTE par les sieurs du COULDRIER, propriétaires, à Marie LE SELLIER, veuve de Jacques PASSART, conseiller du Roi.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/II/168

Type de document :

obligation

Archives nationales

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