Document d'archives : Acquisition foncière. - Port-Marianne, acquisition d'un terrain bâti dans le secteur est, avenue de la Mer, appartenant aux...

Titre :

Acquisition foncière. - Port-Marianne, acquisition d'un terrain bâti dans le secteur est, avenue de la Mer, appartenant aux consorts BAYOU (AC 1987 N° 00017, 6 juillet 1987) : arrêté préfectoral, enquête publique, convention de mandat, délibération pour demander la Déclaration d'Utilité Publique pour les acquisitions foncières (1986-1987). Portr Marianne, acquisitions de terrains dans la zone du port du Lez, dans les secteurs Consuls de Mer, Rastouble, Petit-Delon et Porte de la Mer : conventions de mandat, conventions avec la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine, avenants, délibérations (1986-1997). FD 263 :

Cote :

456 W 3

Inventaire d'archives :

456W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2023

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Acquisition foncière. - Port-Marianne, acquisition d'un terrain bâti dans le secteur est, avenue de la Mer, appartenant aux consorts BAYOU (AC 1987 N° 00017, 6 juillet 1987) : arrêté préfectoral, enquête publique, convention de...

Liens