Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1783-1789

Date : 1783 - 1789

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Contenu :

Capitation et droits réservés :

sur les privilégiés de la vicomté de Turenne ;
sur les officiers de l'Élection de Tulle ;
sur les privilégiés de l'Élection de Tulle ;
sur les gentilshommes de la vicomté de Turenne;
sur les employés des fermes ;
sur les officiers du Présidial de Tulle ;
sur les gentilshommes de l'Élection de Tulle, etc.

Cote :

C/71

Inventaire d'archives :

Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité

Description physique :

Liasse

Importance matérielle :

49

Lieux :

Tulle - commune, Turenne - autre - vicomté, Limoges (généralité) - ancienne circonscription

Thèmes :

administration locale d'Ancien Régime, fiscalité directe d'Ancien Régime, généralité

Type de document :

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