Document d'archives : Inauguration (1900) ; courses cyclistes, réglementation (1943-1974) ; débits de boissons, déclarations d'ouverture (1810-1930) ;...
Titre :
Inauguration (1900) ; courses cyclistes, réglementation (1943-1974) ; débits de boissons, déclarations d'ouverture (1810-1930) ; foires et marchés, organisation (an VI-1925) ; nomades, stationnement (1914-1926) ; changement de domicile et divers autres faits, déclarations (an VII-1839) ; crimes, délits, suicides, enregistrement (1818-1900, s.d.) ; garde particuliers, nomination (1841-1918) ; port d'arme et permis de chasse, autorisation (an XIII-1969, s.d.) ; pêche, réglementation : délibération du Conseil Général (1849-1877) ; inondations, prévention (1936, s.d.) ; police rurale, loi et usages ruraux (1791-1870) ; chiens enragés, réglementation (1822-1917, s.d.).
Contenu :
Présentation du contenu
Arrêtés, état, main-courante, listes, cahiers, circulaires, mandat, copie, permis, attestations, factures, correspondance.
Cote :
1 J 1