Projet de vente des immeubles du séminaire : correspondance et instructions, décret et ordonnance, rapports (an XIII-1845).
Démolition des bâtiments : pétition, correspondance et instructions relatives à la démolition et à l'acquisition de nouveaux terrains à Saint-Just pour la construction d'un nouveau séminaire, adjudication des matériaux à provenir de la démolition, désignation d'un gardien des bâtiments pendant les travaux de démolition (1853-1860).
Projet de percement de nouvelles rues dans le clos du séminaire pour desservir la rue du Commerce : correspondance, observations, rapports, enquête sur l'alignement, affiche de la vente de terrains (1824-1855).