Document d'archives : Dossiers d'urbanisme. - Les Marches ; Marcieux ; Marthod ; Mercury.
Cote :
1476W 31
Inventaire d'archives :
1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Conditions d'accès :
Communicable
1476W 31
1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire