Bruit des avions, réunions internationales : 1) Projet de création d'un fonds spécial des Nations-unies pour l'environnement, 1972 : le projet de texte pour le préambule de la Déclaration sur l'environnement et les principes à inclure dans la Déclaration, proclamé à l'issu de la réunion de Stockholm, juin 1972 A noter 2) Réunion du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne consacrées aux nuisances acoustiques dues aux aéronefs, préparation à la première réunion d'experts nationaux sur le bruit des aéronefs et documents de travail des services de la Commission des communautés européennes, 1974 3) Commission européenne de l'Aviation civile (C.E.A.C.), travaux du groupe d'experts pour l'atténuation du bruit occasionné par le Transport aérien, 1ère réunion, 26-27 novembre 1974 et projet de rapport présenté à la 4ème réunion, 2-4 septembre 1975 4) I.S.O (Organisation internationale de normalisation), travaux du comité technique "acoustique" sur le bruit des avions légers, 1970, plus un avant projet présenté par la Tchécoslovaquie pour la mesure du bruit à l'intérieur des aéronefs, 1969 5) O.A.C.I. (Organisation de l'Aviation civile internationale), correspondance et rapports, 1968-1975 - Procédures opérationnelles d'atténuation du bruit, suite aux recommandations de la 5ème réunion de la Navigation Aérienne - Bruit au voisinage des aérodromes, suite aux recommandations de la 5ème réunion de la Navigation Aérienne - Certification des aéronefs - Comité sur le bruit des aéronefs (C.A.N.) 5) O.A.C.I. (Organisation de l'Aviation civile internationale), correspondance et rapports, 1968-1975 - Sous-comité de la Convention de Rome (1952) du bruit et de la détonation balistique : un rapport de la réunion spéciale sur le bruit des aéronefs au voisinage des aérodromes, Montréal, 1969 A noter

19800199/25

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementatio...