Document d'archives : Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Contenu :
Les dossiers, peuvent également comprendre des pièces relatives à la vie des syndicats : comptes rendus de réunions et délibérations du comité syndical, assemblées générales, statuts des syndicats, budgets, comptes administratifs.
Cote :
2260W158-306
Inventaire d'archives :
2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt