Document d'archives : 1640.

Contenu :

Édits, déclarations et lettres patentes du roi Louis XIII ; arrêts du Conseil d'État ; de la Chambre des Comptes, portant : — assiettes d'impôts ; — commissions pour les tailles ; — la subsistance ; — la subvention, etc. — Lettres de don ; — de provisions d'offices ; — de noblesse, en faveur de Jean Du Saix et d'Edme de Michal ; — de confirmation de la noblesse accordée à Gaultier Livet par Philippe II, roi d'Espagne, en 1580 ; — de vétérance en faveur de Gabriel Thévenet.

Cote :

8C57

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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