Document d'archives : Contrôle. Conseil de Révision : tableaux présentant les résultats de la révision des contrôles de la Garde nationale,...
Titre :
Contrôle. Conseil de Révision : tableaux présentant les résultats de la révision des contrôles de la Garde nationale, procès-verbal du tirage au sort et de la désignation de douze jurés et vingt-quatre suppléants pour la formation du Conseil de Révision (2 exemplaires) ; Conseil de discipline : tableau général par grades, arrêté préfectoral pour la nomination du rapporteur auprès du Conseil de discipline du bataillon de Roubaix.
Cote :
3H8