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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : Régie du Quartier Grôlée : location, contentieux...

Date : 1904 - 1954

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Contenu :

BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : Régie du Quartier Grôlée : location, contentieux : correspondance, baux, certificats administratifs, actes juridiques, actes d'huissier, plans, textes officiels (1904-1954)

Cote :

732WP/17/1

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Personnes :

REGIE DES BIENS COMMUNAUX, REGIE DU QUARTIER GROLEE

Lieux :

GROLEE--QUARTIER, CARNOT--RUE DU PRESIDENT 012

Thèmes :

BIENS COMMUNAUX, CONTENTIEUX, LOCATION