Document d'archives : Listes des présents.
Contenu :
Ces listes équivalent aux répertoires alphabétiques. Elles récapitulent, par ordre alphabétique, les malades présents dans l'année et contiennent, pour chaque patient, les informations suivantes : les jour, mois et année d'entrée ; le sexe ; l'année de naissance ; le nom et le prénom ; les jour et mois de sortie si le patient est sorti dans cette période ou la mention DCD si le patient est décédé avant l'admission (DHE : décédé hors établissement) ; les conditions exceptionnelles de sortie (indiquées par une étoile * en cas de décès ou un T en cas de transfert) ; l'UF (unité fonctionnelle) et le numéro d'entrée avec sa clef.
Cote :
2MI/904-2MI/942
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Ces listes informatisées contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, le délai de communicabilité est fixé à 50 ans à compter de la clôture (code du patrimoine, art. L. 213-2, I, 3°).