Chagny, école, travaux d'extension de la cantine scolaire (1980-1981) ; voirie, projet de creusement d'un étang et de réaménagement d'anciennes carrières (1980) ; équipements sportifs, construction de deux courts de tennis de plein air (1980-1983), aménagement d'un terrain de sports au collège d'enseignement secondaire (1976-1981) ; terrains et immeubles, acquisitions (1981-1984) ; acquisitions de matériel (1983) ; permis de construire. Chaudenay, permis de construire (1977-1978) ; cimetière, extension (1970) ; église, réfection de la toiture du clocher et pose d'un paratonnerre (1976) ; assainissement, travaux (1978-1979). Demigny, permis de construire (1977-1979) ; chemins communaux, cession à l'Association foncière forestière (1977) ; bâtiment communal, travaux (1978) ; école, construction (1973-1979). Fontaines, permis de construire (1973-1979) ; lycée d'enseignement professionnel agricole, conseil d'administration : procès-verbaux des réunions (1980-1981), budget (1980-1981) ; acquisition de matériel (1978) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux usées (1978-1983) ; litige entre l'office HLM et le conseil municipal (1977-1978) ; terrains communaux, acquisitions (1974) ; permis de construire (1973) ; guerre 1939-1945, restitution du corps d'un militaire décédé (1960) ; terrains communaux, acquisitions, ventes et cessions (1981-1984) ; voirie, classement de voies dans la voirie communale (1984), travaux (1980).

1386 W 42

Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)