Document d'archives : 9 R - Prisonniers de guerre ennemis.
Contenu :
Cette sous-série, constituée seulement de quatre articles, conserve des documents concernant les prisonniers de guerre ennemis (anglais, espagnols, prussiens, autrichiens, portugais et suédois) pendant la Révolution et l'Empire.
Cote :
9 R
Inventaire d'archives :
Série R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre : état des fonds
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique de la sous-série 9 R , dactylographié.