Document d'archives : Bureaux de Le Château-d'Oléron et de Marennes Actes sous seing privés
Contenu :
Présentation du contenu
Bureaux d'enregistrement de Le Château-d'Oléron et de Marennes : actes sous seing privé [ (1961-1963, 1966-1969) et (1941-1970, 1975-1976) ].
Cote :
3907 W 1-14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux. Service de l'enregistrement. Bureaux de Le Château-d'Oléron et de Marennes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 15 avril 2016
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de bureaux puis par ordre chronologique des actes.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2027
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 14 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD17, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Lieux :
Le Château-d'Oléron (Charente-Maritime, France ; commune), Marennes (Charente-Maritime, France ; commune)