Document d'archives : Juge de paix d'Availles-Limouzine
Contenu :
Le fond de la justice de paix d'Availles-Limouzine est assez complet de 1857 à 1959. Pour une raison inexpliquée, les documents antérieurs à 1857 ont disparu. Il ne semble pas y avoir eu de disparition avant 1939, rien n'étant signalé dans les rapports des archivistes mais la collecte n'a pas eu lieu, voir 4 T 2/47.
Cote :
4 U 1/1-40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Justice de paix (Availles-Limouzine, Vienne)
En 1790, Availles-Limouzine devient le chef-lieu d'un canton composé des communes d'Availles-Limouzine et Pressac. Ce ressort a été modifié en 1801 (arrêté du 27 brumaire an X) ; il comprend alors Availles-Limouzine, Mauprévoir (avant 1801, cette commune appartenait au canton de Charroux), Pressac et Saint-Martin-l'Ars (avant 1801, cette commune appartenait au canton de Usson, supprimé le 18 novembre 1801) .
Par un décret de 1920, la justice de paix de Availles-Limouzine est réunie à celle de l'Isle-Jourdain.
Institutions :
France. Justice de paix (Availles-Limouzine, Vienne), Justice de paix d'Availles-Limouzine