Document d'archives : Formulaire d'acte de francisation de navire du commerce (1822).
Contenu :
À noter, au dos du formulaire non rempli, la mention d'une vente de parts concernant un navire du commerce, 'La Bonne Zoé', immatriculé vraisemblablement au port d'Hoëdic.
Cote :
1 J 768
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Secrétariat d'État aux finances. Bureau des douanes
Secrétariat d'État aux finances. Bureau des douanes
Informations sur l'acquisition :
Don Archives départementales de Loire-Atlantique
Historique de conservation :
Ce parchemin, formulaire d'acte de francisation d'un navire de commerce français, a vraisemblablement servi de couverture à un ouvrage ou à un dossier, avant d'être remis à Vivienne Miguet, alors directrice des Archives départementales du Morbihan, par le curé d'Hoedic, Pierre-Yves Jourda. Il a été adressé au service par V. Miguet le 18 juillet 2003, alors qu'elle dirigeait le service des Archives départementales de la Loire-Atlantique.
Conditions d'accès :
Accès libre
Conditions d'utilisation :
Reproduction autorisée
Description physique :
Importance matérielle :
1 pièce parchemin imprimée, en deux morceaux, 36 x 27 cm.
0,01
Dimensions :
36 x 27 cm