Document d'archives : HYDROCARBURES
Contenu :
Des versements ont déjà été effectués et complètent ces archives
F/14/ 16 448 - F/14/ 16 449 (1868 - 1931)
F/14/ 16 291 - F/14/ (1920 - 1944)
PM 81 - PM 84 (1922 - 1965)
F/14 bis/ 15
Le dépôt et le transport des matières dangereuses se fait dans des installations particulières établies à proximité des ports.
Les dossiers concernant l'établissement de ports pétroliers, leur aménagement et en outre les travaux d'infrastructure pour la réception des produits.
Ces dossiers sont techniques et administratifs.
(Note de Melle CASSAIGNE - stagiaire Archives Nationales)
Ces archives intéressent à la fois le 2ème Bureau des Ports Maritimes et de la Plaisance (concessions d'établissements pétroliers : PM 256 en partie, PM 257 et PM 258) ainsi que le Service Central d'exploitation des PM VN (Mesures générales PM 256 en partie, pollution par les hydrocarbures PM 259 à PM 261).
Concessions d'Outillage Public
Cote :
19770758/12-19770758/17
Lieux :
le havre (seine-maritime), rouen (seine-maritime), seine-maritime (haute-normandie , département)
Thèmes :
armée, bail, balise, canalisation, chasse, domaine privé, domaine public, domaine public maritime, débit de boissons, dépôt d'hydrocarbures, eau, hydrocarbure, immigration, infrastructure pétrolière, littoral, marais salant, matière dangereuse, matériau, mer, navigation maritime, navire, outillage public, phare, plage, pollution, port, port maritime, produit chimique, protection des sites, pétrole, sport nautique, sécurité, transport de marchandises, urbanisme, zone franche