CREMIEUX, DUMAS de MASSALS (donation), DURAND, MAROUX

SÉDERON - - Église. Construction du clocher de l'église, TAIN - - Eaux. Droit de transport d'eaux d'une propriété à une autre, SÉDERON - - Église. Travaux divers à l'église, SUZE-LA-ROUSSE - - Fontaines. Établissement des fontaines, SUZE-SUR-CREST - - Bâtiments communaux. Construction d'un presbytère, d'une maison d'école, d'une mairie et divers, TAIN - - Dons et legs. Donation DUMAS de MASSALS : inexécution des conditions, SUZE-LA-ROUSSE - - Propriétés. Constructions sur une propriété, SAULCE - - Fontaines. Construction de fontaines publiques, SUZE-LA-ROUSSE - - Sources. Vente de sources d'eau, SAOÛ - - Procès. Mémoire imprimé pour la commune (affaire CREMIEUX), SAOÛ - - Fontaines. Détournement d'eaux de fontaines, SAULCE - - Cimetière. Établissement des allées du cimetière : coupe de cyprès, SÉDERON - - Comptabilité communale. Fournitures et travaux faits pour le compte de la commune, TAIN - - Chemins de fer. Terrain exproprié par la compagnie des chemins de fer, SUZE-SUR-CREST - - Horloge. Conduite et entretien de l'horloge communale, SAVASSE - - Propriétés. Revendication d'une propriété communale, TAIN - - Gaz. Vente de l'usine à gaz, SAULCE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, SAVASSE - - Routes et chemins. Obstruction d'un chemin : par la construction d'un mur, SUZE-LA-ROUSSE - - Fontaines. Vente des eaux de fontaines et sources, SAOÛ - - Moulins. Travaux au canal de fuite du moulin, TAIN - - Voirie urbaine. Exhaussement de la rue des Plantiers, TAIN - - Canaux. Établissement d'un canal : dommages causés à une propriété, TAIN - - Dons et legs. Donation du demandeur : inexécution des conditions, SOLÉRIEUX - - Chemins de fer. Ligne Nyons-Pierrelatte, SOYANS - - Fêtes. Demande de prolongation d'ouverture pour fêtes votives, SALLES - - Biens communaux. Délimitation et bornage des forêts communales, TAIN - - Écoles primaires. Fournitures de charbon aux écoles communales, SAULCE - - Fontaines. Affaire DURAND/commune, SAULCE - - Fontaines. Dommages à des propriétés, TAIN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte

Administration communale -- Bâtiments communaux -- Entretien (1887-1903), Administration communale -- Bâtiments communaux -- Équipement (1867-1902), Administration communale -- Cimetière -- Violation de sépulture (1885), Administration communale -- Mairie, hôtel de ville -- Construction (1866-1894), Administration communale -- Police administrative -- Fêtes (1894), Agriculture -- Bois et forêts -- Délimitation des forêts communales (1876), Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912), Cultes -- Cures et presbytères -- Construction (1878-1904), Cultes -- Églises -- Clocher (1873-1901), Cultes -- Églises -- Travaux (1873-1909), Eaux -- Fontaines -- Alimentation (1868-1900), Eaux -- Fontaines -- Construction (1867-1900), Eaux -- Sources -- Vente d'une source d'eau (1868-1887), Eaux -- Réseau de distribution -- Circulation des eaux (1871-1910), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Revendication de propriété (1873-1905), Justice -- Procès -- Honoraires et frais de justice (1867-1903), Mines et énergie -- Gaz -- Usines à gaz (1872-1893), Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Révocation (1866-1904), Transports -- Canaux -- Travaux (1866-1910), Transports -- Chemins de fer -- Construction de lignes (1865-1923), Transports -- Chemins de fer -- Expropriation (1868), Transports -- Chemins vicinaux -- Empiétement et usurpation (1867-1912), Transports -- Voirie urbaine -- Aménagement et entretien de rue (1868-1911), Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919), Éducation -- Écoles primaires -- Fournitures (1870-1897)

AMAUDRY (Casimir), débitant de boissons à Soyans, BERARD (Joseph), entrepreneur de travaux publics à Saoû, BERNAUD (Mathieu), cafetier à Séderon, BLETTON (Joseph), propriétaire à Tain-l'Hermitage, BROT (Jean), propriétaire à Tain-l'Hermitage, CHOMEL (Joseph Claude Prosper), ancien notaire de Tain-l'Hermitage, CORDOUE (Louise Joséphine Mathilde de), Soeur Marie au Saint Sacrement Supérieur à Marseille, CROIZIER (Eugène), propriétaire à Savasse, DAUDEL (Victorine), veuve BLANC, propriétaire à Suze-la-Rousse, DELAS, ancien maire de Tain-l'Hermitage, DEVAUX (Jacques), géomètre et arpenteur forestier de Villette-Serpaize (Isère), DEVEAUX (Joseph), propriétaire à Tain-l'Hermitage, DURAND, chaudronnier et entrepreneur à Montélimar, FAURE (Adolphe), propriétaire-meunier à Saoû, FOREST, ancien conducteur d'horloge à Suze-sur-Crest, FROT Frères, entrepreneurs à Saint-Paul-Trois-Châteaux, FUZAT, entrepreneur à Nyons, GAIDON (Louis), ancien notaire à Suze-la-Rousse, GARNIER (Antoine), maçon, ex-entrepreneur à Beaufort, GARNIER des HIERES (Charles), docteur en médecine à Tunis (Tunisie), LAREAL (Jean), propriétaire à Tain-l'Hermitage, LARNAGE (Raymond de), propriétaire à Tain-l'Hermitage, LARNAGE (de), ancien maire de Tain-l'Hermitage, LATTARD (Augustine), propriétaire de Saoû, LATTARD (Marie), propriétaire de Saoû, MAISONVILLE & Fils, imprimeurs à Grenoble, MAROUX (Joseph), propriétaire à Savasse, MARTIN (Émile), propriétaire, de Saoû, PALHAREY (veuve), née DEVEAUX, propriétaire à Tain-l'Hermitage, PECH (Joseph), directeur de l'usine à gaz des villes de Tournon et Tain-l'Hermitage, PERASSOL (Antoine), propriétaire, de Saoû, REBOUL (Hippolyte), négociant, propriétaire à Derbières (Savasse), RODET (Gustave), de Paris, RODET (Édouard), ingénieur de Saulce, RODET (Émile), propriétaire, de Saulce, RONDET (Jean-Louis), propriétaire à Tain-l'Hermitage, ROUDET (Léon), propriétaire à Suze-la-Rousse, de Visan (Vaucluse), ROUVIERE, ex-secrétaire de mairie de Saulce, Rac (commune), SARLES (Jean), propriétaire à Tain-l'Hermitage, SIRAND (Xavier), marchand de charbons à Tain-l'Hermitage, Salles (commune), Saulce (commune), Saulce (conseil municipal), Savasse (commune), Saôu (commune), Solérieux (commune), Soyans (commune), Suze-la-Rousse (commune), Suze-sur-Crest (commune), Séderon (commune), Tain (commune), Tain (conseil municipal)