Document d'archives : Groupes de travail ministériels sur l'apprentissage professionnel.
Contenu :
Présentation du contenu
Demandes et retrait d'agréments, dossiers litigieux, comptes-rendus des groupes de travail : taxe d'apprentissage, finances locales (manque entreprises en difficultés du septembre) ; instructions portant application de la loi n° 79 13 du 3 janvier 1979 relative à l'apprentissage ; correspondance : ouverture nouveaux locaux atelier de coutellerie de Nogent-en Bassigny, ouverture de l'atelier laboratoire de technologie industrielle (ALTI) du collège de Fayl-la-Forêt, répertoire des entreprises agrées édition mars 1983 ; commission régionale de l'apprentissage 13/06/1978 et 30/05/1983 ; projet de développement de l'entreprise : enquête sur l'origine des candidats présentés au Certificat d'aptitude professionnelle (CAP), agrément pour la formation d'apprentis, correspondance.
Cote :
1238 W 30
Inventaire d'archives :
Thèmes :
action économique, administration, administration générale, aérodrome, chambre des métiers, commande publique, communications, conseil général, conseil régional, culture, emploi, entreprise, finances publiques, fiscalité, fiscalité professionnelle, habitation à loyer modéré, immobilier, logement social, organe délibérant, organisation professionnelle, société, taxe d'apprentissage, temps libre et sociabilité, transport, urbanisme, économie, équipement