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Document d'archives : Plans d'occupation des sols.- COURCOURONNES : plan provisoire (1970), presciption (1975), publication (1976), approbation (1980),...

Date : 1970 - 1982

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Titre :

Plans d'occupation des sols.- COURCOURONNES : plan provisoire (1970), presciption (1975), publication (1976), approbation (1980), mise à jour (1981) ; COURSON-MONTELOUP : publication (projet 1980), publication (1982) ; CROSNE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1979).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

905W/17

Inventaire d'archives :

PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE)

Lieux :

CROSNE, COURCOURONNES, COURSON-MONTELOUP

Thèmes :

20e siècle, aménagement foncier, commune, urbanisme

Type de document :

Papier, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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