Document d'archives : 13/02/2008
Contenu :
1 : Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : arrêtés relatifs à la constitution, la composition (1984-1989), dossiers des réunions avec comptes-rendus (1987-2002). ; 2 : Dossiers Culture traités par la Préfecture du Haut-Rhin : travaux à réaliser sur les monuments historiques , réunions Culture, Musée des Arts Décoratifs ZUBER à RIXHEIM (1992-2002). ; 3 : Dossiers Culture traités par la Préfecture du Haut-Rhin : politique culturelle, subventions, carte culturelle régionale, monuments historiques (1958-2004).Actions Interministérielles : Subventions d’équipement aux collectivités locales sur les crédits du Ministère de l’Intérieur, accordées aux communes sur les crédits du Ministère de l'Intérieur. 1999-2001)
Cote :
2667W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Secteur Versant : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 30 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 3
36
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 28/04/2008