Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Petit séminaire de Sens

Date : 1697 - 1774

Voir le contexte de la notice

Cote :

G 164 à 165, 1542

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:

Petit séminaire (Sens, Yonne)

À son établissement en 1747, le petit séminaire de Sens reçoit en dotation la mense monacale de l'abbaye de Chaumes-en-Brie.

Informations sur l'acquisition :

G 164-165 : documents réintégrés au dépôt auxerrois en 1957.

Historique de conservation :

En application d'une décision ministérielle du 27 janvier 1862, les articles G 164-G165 étaient conservés à Sens dans un dépôt annexe au dépôt départemental.

Description :

Mise en forme :

Classé et coté.

Ressources complémentaires :

Quantin (Maximilien), Inventaire sommaire des Archives du département de l'Yonne antérieures à 1790, tome II (Archives ecclésiastiques, série G), Auxerre, 1873, p. 56, 277.

FRAD089_INV_G_056.pdf

FRAD089_INV_G_277.pdf

Institutions :

Petit séminaire (Sens, Yonne), Petit séminaire (Sens, Yonne, France)

Lieux :

Yonne (France ; département), Sens (Yonne, France)

Thèmes :

ministre du culte

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