Document d'archives : Pluviôse an IX-mai 1828
Cote :
576EDT/1/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
G. Besnier dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados ( Caen, H. Delesques, 1912, page 145) suppose la perte probable d'un registre antérieur à l'an IX dont l'existence est signalée dans un inventaire du 25 juin 1859.
Conditions d'accès :
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)