Document d'archives : Registre des délibérations du Conseil Municipal
Cote :
EDEPOT/1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Commune de Bussy
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1840
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier