Document d'archives : 1986 : - Fiches d'affectations budgétaires par chapitres, articles et activités. - Programme d'économies budgétaires : fiches...

Titre :

1986 : - Fiches d'affectations budgétaires par chapitres, articles et activités. - Programme d'économies budgétaires : fiches de propositions d'économies par chapitres et articles, notes et tableaux récapitulatifs (avril-mai 1986). 1987 : - Notes relatives à la préparation du budget 1987, en particulier aux dépenses en personnel. 1981-1986 CREDITS DECONCENTRES : - Bilan de l'utilisation des crédits déconcentrés au second semestre 1984 : notes, tableaux récapitula tifs des opérations et fiches descriptives par chapitres et articles : DRAC (Direction régionale des affaires culturelles) Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne, Corse, Franche-Comté ; Rhône-Alpes, Ile-de-France, Languedoc, Limousin, Lorraine, Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays-de-la-Loire, Picardie, Provence-Alpes-Côte-d'azur, Poitou-Charentes, Réunion, Martinique (1984-1985). - Crédits déconcentrés 1986 : projet de note de réflexion sur l'utilisation des crédits déconcentrés en milieu rural ; note relative à la déconcentration des crédits d'intervention en région Bretagne ; bilan d'exécution des contrats de plan ; comptes rendus de réunion sur les contrats d'objectifs Aquitaine, Midi-Pyrénées, Limousin, Languedoc-Roussillon ; notes, tableaux des opérations par chapitres et articles, tableaux récapitulatifs régionaux, avant et après collectif. 1984-1986

Cote :

19900528/6

Archives nationales
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