Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Administration ( 3 ) Problèmes spécifiques en matière d'administration générale de la recherche et du développement industriel...

Date : 1973 - 2000

Voir le contexte de la notice

Titre :

Administration ( 3 ) Problèmes spécifiques en matière d'administration générale de la recherche et du développement industriel en régions. ( 3 ) : Les Délégués régionaux à la Recherche et à la Technologie ( DRRT ) ( Suite 2 ) emplacement des DRRT : R ( 1988-1991 ) Régions Aquitaine, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Guadeloupe et Martinique, Ile de France , Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Poitou-Charente : Correspondance, Notes, Lettres d'appel à candidatures, Dossiers nominatifs de réponse, Arrêtés de nomination, Lettres de mission. 1

Contenu :

1. Concernant l'Ile de France, voir aussi liasse précédente : "Le cas particulier des DRRT enseignants-chercheurs"

Cote :

Liasse 3

Inventaire d'archives :

Recherche ; Recherche et technologie (1973-2000)

Institutions :

france. comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires

Thèmes :

budget, commission scientifique, contrat de plan, laboratoire de recherche, loi, loi de programme, ministère, plan, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, région, service déconcentré, technologie, technologie nouvelle, transfert de technologie

Type de document :

budget, compte-rendu de séance, documentation, loi, plan, rapport d'activité

Fonctions :

action gouvernementale, aide de l'etat, aménagement du territoire, exécution budgétaire, financement, législation, organisation administrative, planification, préparation budgétaire, réglementation

Partager :