Document d'archives : Commune d'HAUTEVILLE-LES-DIJON. - AEP, canalisation de distribution : appareillage réservoir, schéma, règlement, devis, plans,...

Titre :

Commune d'HAUTEVILLE-LES-DIJON. - AEP, canalisation de distribution : appareillage réservoir, schéma, règlement, devis, plans, mémoire explicatif, cahiers des charges, (1974-1975) ; extension du réseau : état liquidatif, extrait du registre délibération du conseil municipal, extension du réseau (arrêté), certificat de subvention, marché, avis réception ordre de service, certificat pour payement, facture, mémoire explicatif, devis explicatif, plans (1979-1981). Syndicat intercommunal de HAUTE-VINGEANNE. - AEP, adduction : plan adduction eau potable, cahier des charges, analyses, rapport, plan, devis, estimation, états parcellaires (1958) ; extension du réseau : mémoire explicatif, plans, bordereau des prix, devis estimatif, cahier prescriptions spéciales et communes, (1974) ; renforcement : alimentation, réservoir (1981-1989).

Cote :

1707 W 214

Archives départementales de Côte d'Or

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