Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Archives du Plan de modernisation et d'équipement (1er- IXe Plan, 1947-1988). Documentation sur le Commissariat général au Plan

Date : 1947 - 1988

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Ce fonds est constitué de la documentation produite par le Commissariat général au Plan : rapports de préparation et d'exécution des différents plans (les séries ne sont pas toujours homogènes et présentent des lacunes).

Cote :

CNRS IHTP ARC 3013 / 1-40

Inventaire d'archives :

Le monde contemporain

Informations sur le producteur :

Commissariat général du Plan

Informations sur l'acquisition :

Ce fonds a été légué à Henry Rousso pour la préparation de la table ronde, tenue à l'IHTP, les 24 et 25 juin 1983.

Ressources complémentaires :

Voir aussi CNRS IHTP ARC 3014 - Fonds Ehrard Friedberg et CNRS IHTP ENT 0223 - Pierre Dreyfus.

Références bibliographiques :

Publication de la table ronde : De Monnet à Massé. Enjeux politiques et objectifs économiques dans le cadre des quatre premiers plans (1946-1965), sous la direction de Henry Rousso, éditions du CNRS, Paris, 1986, 245 p.

Institutions :

France. Commissariat général du plan

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