Document d'archives : 1685

Contenu :

MAR/B/7/57, fol. 97. — 6 janvier 1685. Arrêt du Conseil sur la Compagnie du Sénégal (voir MAR/B/7/56 fol. 93).
MAR/B/7/57, fol. 100. — 31 janvier 1685. Arrêt du Conseil déclarant de bonne prise six barques anglaises saisies dans l’étendue de la concession accordée à la Compagnie de l’Acadie.
MAR/B/7/57, fol. 103. — Janvier 1685. Lettres patentes portant établissement de la Compagnie de Guinée.
MAR/B/7/57, fol. 115. — 20 janvier 1685. Arrêt du Conseil sur la manufacture des chapeaux de castor (voir MAR/B/7/56 fol. 103).
MAR/B/7/57, fol. 116. — 14 février 1685. Arrêt du Conseil pour la Compagnie du Sénégal (voir MAR/B/7/56 fol. 109 v).
MAR/B/7/57, fol. 117. — 8 février 1685. Arrêt du Conseil sur la manufacture des chapeaux de castor (voir MAR/B/7/56 fol. 107).
MAR/B/7/57, fol. 120. — 22 février 1685. Arrêt du Conseil sur la Compagnie des Indes occidentales (voir MAR/B/7/56 fol. 115).
MAR/B/7/57, fol. 126. — 25 février 1685. Arrêt du Conseil sur le commerce du castor (voir MAR/B/7/56 fol. 118 v).
MAR/B/7/57, fol. 127. — Février 1685. Déclaration du roi sur la Compagnie des Indes orientales (voir MAR/B/7/56 fol. 122 v).
MAR/B/7/57, fol. 136. — 21 février 1685. Arrêt du Conseil pour la Compagnie des Indes orientales (voir MAR/B/7/56 fol. 114).
MAR/B/7/57, fol. 138. — 24 mars 1685. Ordonnance du roi sur la saisie du (voir MAR/B/7/56 fol. 158 v).Chasseur
MAR/B/7/57, fol. 140. — 28 février 1685. Instructions pour le marquis de Feuquières (voir MAR/B/7/56 fol. 139).
MAR/B/7/57, fol. 151. — 8 avril 1685. Arrêt du Conseil sur la Chambre des assurances (voir MAR/B/7/56 fol. 166).
MAR/B/7/57, fol. 152. — 8 avril 1685. Arrêt du Conseil sur la pêche à Dunkerque (voir MAR/B/7/56 fol. 166 v).
MAR/B/7/57, fol. 153. — 25 mars 1685. Ordre du roi pour le payement des appointements des sieurs Collart de Mairy et Desrues, commis aux manufactures en Normandie et en Bretagne, et du sieur Havart, chargé du même soin en Forez et Beaujolais.
MAR/B/7/57, fol. 154. — 12 avril 1685. Arrêt du Conseil sur la fabrique des chapeaux de castor (voir MAR/B/7/56 fol. 167v).
MAR/B/7/57, fol. 158. — 12 avril 1685. Arrêt du Conseil nommant les directeurs de la Compagnie de Guinée.
MAR/B/7/57, fol. 159. — 22 avril 1685. Commission de lieutenant au gouvernement de l’Acadie pour le sieur Duret de La Boulaye (voir MAR/B/7/56 fol. 172 v).
MAR/B/7/57, fol. 161. — Avril 1685. Lettres patentes pour l’établissement d’un hôpital à la Guadeloupe (voir MAR/B/7/56 fol. 176).
MAR/B/7/57, fol. 167. — 5 mai 1685. Arrêt du Conseil pour la Compagnie des Indes orientales (voir MAR/B/7/56 fol. 181 v).
MAR/B/7/57, fol. 170. — 2 mai 1685. Arrêt du Conseil pour Pierre Hariague (voir MAR/B/7/56 fol. 179 v).
MAR/B/7/57, fol. 173. — 17 mai 1685. Ordres concernant le sieur Perrot (voir MAR/B/7/56 fol. 189v).
MAR/B/7/57, fol. 174. — 24 mai 1685. Arrêt du Conseil portant concession à la Compagnie du Canada de la rivière de Bourbon et des terres situées sur ses rives qui seront trouvées propres à la création d’une traite des pelleteries.
MAR/B/7/57, fol. 178. — 21 mai 1685. Arrêt du Conseil sur la vente des chapeaux de castors (voir MAR/B/7/56 fol. 194 v).
MAR/B/7/57, fol. 182. — 1er mai 1685. Instruction pour M. du Maitz de Goimpy, nommé intendant des îles d’Amérique (avec addition datée du 5 juin, voir MAR/B/7/56 fol. 202).
MAR/B/7/57, fol. 205. — Juin 1685. Arrêt du Conseil portant que les marchands qui composent la communauté des bonnetiers des faubourgs Saint-Victor, Saint-Marcel, Sainte-Geneviève, Saint-Jacques, Saint-Michel, Saint-Germain, Saint-Honoré, Saint-Denis et Saint-Martin ne feront désormais qu’un seul corps de communauté.
MAR/B/7/57, fol. 207. — 5 juin 1685. Ordonnance pour la traite au Canada (voir MAR/B/7/56 fol. 201).
MAR/B/7/57, fol. 209. — 22 juin 1685. Arrêt du Conseil réglant le nombre d’esclaves qui seront exempts de capitation sur les habitations de la dame de Champigny et des sieurs Boisseret, ses enfants, à la Guadeloupe.

Cote :

MAR/B/7/57

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