Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1945 ; 1942 : 23 (ville), 24 (communes rurales) ; 1943 : 16 (ville), 17 (communes rurales), 18 (ville), 19 (communes rurales) ; 1944 : 7 (ville), 8 (communes rurales), 9 (ville), 10, 11 (communes rurales) ; 1945 : 1 (ville), 2 (ville), 3 (communes rurales), 4 (ville), 5 (ville), 6 (communes rurales), 7 (communes rurales), 8 (ville), 9 (ville), 10 (communes rurales). Exercice 1946 ; 1943 : 20 (ville), 21 (communes rurales) ; 1944 : 13, 14 (communes rurales), 15 (taxe d'apprentissage), 16 (ville), 17 (ville), 18 (communes rurales) ; 1945 : 11 (ville), 12, 13 (communes rurales), 14, 15 (ville), 16 (communes rurales) ; 1946 : 1, 2, 3, 4 (ville), 5, 6 (communes rurales), 7, 8 (ville), 9 (communes rurales), 10 (ville), 11 (communes rurales), 21.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

870W/36

Inventaire d'archives :

IMPOT SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1946

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1945 ; 1942 : 23 (ville), 24 (communes rurales) ; 1943 : 16 (ville), 17 (communes rurales), 18...

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