Document d'archives : Dossiers d'aménagement du centre d'information et d'orientation de Rochefort (1996-2002).
Cote :
2730 W 1-31
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Société économie mixte pour le développement de Aunis et de la Saintonge (S.E.M.D.A.S.)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 mars 2009
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2029
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Ressources complémentaires :
Références
Instrument de recherche informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Société économie mixte pour le développement de Aunis et de la Saintonge (S.E.M.D.A.S.), centre d'information et d'orientation (Rochefort)