Document d'archives : Services Population et Affaires Civiles et Militaires. - Service Population, suivi du recensement : correspondance, statistiques,...
Titre :
Services Population et Affaires Civiles et Militaires. - Service Population, suivi du recensement : correspondance, statistiques, documentation, coupures de presse, planning (2002-2005) ; expertise du Répertoire d'Immeubles Localisés RIL : formulaire, compte-rendu, planning, correspondance (2003). Service Affaires Civiles et Militaires : dossiers sur le recensement, la suppression des fiches d'état-civil et des certifications conformes, les enfants naturels et l'autorité parentale, l'attestation d'accueil, les notifications des Iliers, les internements, des vols ou plaintes (1998-2002).
Cote :
625W6
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Thèmes :
AFFAIRE CIVILE, ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, POPULATION, RECENSEMENT DE LA POPULATION