Document d'archives : Services Population et Affaires Civiles et Militaires. - Service Population, suivi du recensement : correspondance, statistiques,...

Titre :

Services Population et Affaires Civiles et Militaires. - Service Population, suivi du recensement : correspondance, statistiques, documentation, coupures de presse, planning (2002-2005) ; expertise du Répertoire d'Immeubles Localisés RIL : formulaire, compte-rendu, planning, correspondance (2003). Service Affaires Civiles et Militaires : dossiers sur le recensement, la suppression des fiches d'état-civil et des certifications conformes, les enfants naturels et l'autorité parentale, l'attestation d'accueil, les notifications des Iliers, les internements, des vols ou plaintes (1998-2002).

Cote :

625W6

Inventaire d'archives :

625W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2031

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Services Population et Affaires Civiles et Militaires. - Service Population, suivi du recensement : correspondance, statistiques, documentation, coupures de presse, planning (2002-2005) ; expertise du Répertoire d'Immeubles...

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