Document d'archives : Bailliage de Saint-Bonnet-le-Chastel
Contenu :
<p>Criminel : procédures (1696-1705). - Civil : Jugements (1687-1729) ; exploits, assignations, sommations (1694-1709) ; répudiations de successions (1696-1699) ; tutelles et curatelles (1689-1721).</p>
Cote :
200 B 1 à 8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
<p>Du bailliage de Saint-Bonnet-le-Chastel dépendaient plusieurs villages des paroisses de Doranges, Marsac-en-Livradois, Novacelles et La Chapelle-Geneste.</p>
Informations sur l'acquisition :
<p>Entrée n° 4599 du 16 mai 2011 (don de M. et Mme Grangier).</p>
Historique de conservation :
<p>Le pièces qui ont été conservées nous sont parevnues avec les archives de la famille Chassaignon, dont les membres ont détenu , dans les années 1695-1720, les charges de procureur d'office et de greffier du bailliage.</p>