Document d'archives : Bois. –Droits de passage : extraits de registre de délibération du conseil municipal de Saulnot (1883-1892). Chemins forestiers,...
Titre :
Bois. –Droits de passage : extraits de registre de délibération du conseil municipal de Saulnot (1883-1892). Chemins forestiers, établissement et entretien : plans, devis et cahier des charges, détail estimatif, analyse des prix, profils, extraits du registre des délibérations de la commune de Saulnot, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, avant-métré, rapports, communiqué, état général des travaux (1844-1891).Tranchée, ouverture pour l’établissement d’une conduite d’eau et l’abatage des bois : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Saulnot (1867). Extraction de pierre et de sable : extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Saulnot, communiqués, rapport, procès-verbal d’adjudication (1858-1905). Recherches de minerai de fer : arrêtés préfectoraux, communiqué (1839-1847). Défrichements : bail, copies de décrets du Président de la République, communiqués, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, signification de décret présidentiel (1836-1899).
Cote :
477 Edepot 77
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, CAHIER DES CHARGES, DELIBERATION, DEVIS, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT