Document d'archives : Dossier initial.
Cote :
1086 W 95
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Approuvé le 21 juillet 1987
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Belvu (lotissement), Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Vallon-de-Terron, Le (chemin), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Terron (chemin)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges