Document d'archives : Elections du président de la République (1848-1851) ; vote pour le rétablissement de l'Empire (1852) ; élections législatives...
Titre :
Elections du président de la République (1848-1851) ; vote pour le rétablissement de l'Empire (1852) ; élections législatives (1852-1902) ; élections sénatoriales (1876-1890) ; élections au conseil d'arrondissement (1855-1901) ; élections au conseil général (1864-1904) ; élections municipales (1852-1905) ; installation du conseil municipal et élection du maire (1876-1904) : procès-verbaux. Elections des membres de la commission municipale scolaire (1882-1904).<lb/>Personnel communal. Pâtres, nominations (1839-1890), révocation (1875).
Cote :
69 Edepot 11
Inventaire d'archives :
69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
ELECTION CANTONALE, ELECTION LEGISLATIVE, ELECTION MUNICIPALE, ELECTION PRESIDENTIELLE, ELECTION SENATORIALE, PERSONNEL